Conditions d'utilisation

Les conditions d'utilisation des cartes publiées sur le site « Genève à la carte » sont celles définies par les institutions détentrices des cartes, dont le nom est indiqué dans le descriptif de chaque document à la rubrique « Source ». D’une manière générale, l’usage des cartes appartenant aux Archives d’Etat, à la Direction de la mensuration officielle et à la Bibliothèque de Genève est libre sous condition de la référence obligatoire à l’institution détentrice du document (crédit des illustrations).

Les conditions d'utilisation des vidéos de la RTS publiées sur ce site sont identiques à celles qui régissent le site www.rts.ch/archives. De même, les cartes IGN et de swisstopo sont soumises à la réglementation de ces institutions.

Les textes publiés sur « Genève à la carte » sont soumis au droit d’auteur et ne peuvent être repris qu’à condition de mentionner explicitement l’origine du document.

En cas d’incertitude sur les droits d’utilisation des images et des textes de ce site, les institutions citées à la page partenaires peuvent être contactées directement.

Les institutions partenaires peuvent fournir en cas de besoin des reproductions numériques à haute définition des documents publiés sur le site. Les cartes géoréférencées publiées sur le site « Genève Ã  la carte » peuvent être commandées sur le site du SITG.